Question d’un professionnel : Dans un établissement scolaire comprenant à la fois des classes maternelles et des classes de primaire, quel est le mode de calcul de l’effectif ? Existe-t-il un règlement de référence pour répondre à cette question ?

L’article R2 du règlement de sécurité des ERP pourra certainement vous aider. Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.